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Délibérations de 2013

délibérations

Les délibérations du Conseil Municipal 2013

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Délibérations 2013

Information sur le projet de reconfiguration du site scolaire du Vieux Chêne
MAJ : 04/03/2015
Informations sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil municipal
MAJ : 10/03/2015
Présentation du Pass Jeunes 2014-2015
MAJ : 31/10/2014
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 31/10/2014
Modification du règlement d'utilisation de l'Orangerie pour mise en place d'un tarif de location de bâtiment
MAJ : 31/10/2014
Avances sur subventions secteur sportif et ORA
MAJ : 31/10/2014
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association "Union de l'Association des Habitants de la Bugallière (UAHB)
MAJ : 31/10/2014
Fixation des taux d'imposition 2014
MAJ : 31/10/2014
Subvention au Comité des œuvres sociales (COS) 2014
MAJ : 04/03/2015
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 31/10/2014
Convention de partenariat avec la SEMITAN pour l'utilisation d'un billet collectif à destination des sorties culturelles des écoles et accueils de loisirs
MAJ : 04/03/2015
Partenariat entre les villes jumelles : tarification de l'accueil des jeunes sur les séjours de l'été 2014
MAJ : 31/10/2014
Tarifs activités jeunesse été 2014
MAJ : 31/10/2014
Modalités d'attribution des aides à la formation BAFA / FAFD
MAJ : 31/10/2014
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association "Collectif Plaisance"
MAJ : 31/10/2014
Point d'étape sur le projet de contournement du bourg
MAJ : 31/10/2014
Avances sur subvention à Orvault Retraite Active (ORA)
MAJ : 04/03/2015
Label Cit’ergie, labellisation de la politique énergétique de la Ville. Plan d’action et demande de labellisation
MAJ : 30/12/2013
Informations sur la délégation du Maire
MAJ : 30/12/2013
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 30/12/2013
Convention cession mobilier Echanges et Solidarité 44
MAJ : 30/12/2013
Télétransmission des documents budgétaires à la Préfecture
MAJ : 30/12/2013
Restitution des archives municipales déposées aux archives départementales
MAJ : 30/12/2013
Admissions en non-valeur
MAJ : 30/12/2013
Débat d'orientation budgétaire 2014
MAJ : 30/12/2013
Actualisation quotients familiaux
MAJ : 30/12/2013
Philippines : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Cités Unies France
MAJ : 30/12/2013
Construction de latrines publiques à Sô-Ava (Bénéin) : versement de la subvention à l’association ARCADE (Actifs et Retraités pour la Coopération et l’Aide au Développement)
MAJ : 30/12/2013
Répartition de l'enveloppe "aide à la formation des jeunes"
MAJ : 30/12/2013
Tarifs saison culturelle
MAJ : 30/12/2013
Tarifs de l'école de musique saison 2014-2015
MAJ : 30/12/2013
Attribution d'un subvention au lycée Nicolas Appert dans le cadre des rencarts
MAJ : 30/12/2013
Attribution d'une subvention à l'association DB asso
MAJ : 30/12/2013
Concert des professeurs de l'école municipale de musique au profit de l'UNICEF
MAJ : 30/12/2013
Convention avec Musique et danse 44
MAJ : 30/12/2013
Charte et label Netpublic
MAJ : 30/12/2013
Financement projets "langues vivantes" et "lecture" au bénéfice des écoles orvaltaises
MAJ : 30/12/2013
Subventions classes d'environnement et culturelles 2013-2014
MAJ : 30/12/2013
Renouvellement convention partenariat avec association Cabanes à doudous
MAJ : 30/12/2013
Convention liée aux modalités d'organisation et de gestion du bar de l'Odyssée Rock
MAJ : 30/12/2013
Mise en oeuvre du Service Public de l'Orientation (SPO) tout au long de la vie sur les bassins de Nantes et du Pays de Retz
MAJ : 30/12/2013
Cession appartement 4 avenue de la Jeunesse CR 402
MAJ : 30/12/2013
Label Cit'ergie, labellisation de la politique énergétique de la ville - Plan d'actions version 2 et information sur labellisation
MAJ : 30/12/2013
Situation en matière de développement durable d’Orvault
MAJ : 30/12/2013
Voeu contre le racisme
MAJ : 30/12/2013
Motion relative au projet de redécoupage cantonal de Loire-Atlantique
MAJ : 30/12/2013
Voeu : alcatel Lucent Orvault doit vivre
MAJ : 30/12/2013
Installation Frédéric ROUXEL - Modifications d'instances
MAJ : 30/12/2013
Création d'emplois d'avenir - Autorisation
MAJ : 10/10/2013
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 10/10/2013
Nantes Métropole - Rapport d'activités 2012
MAJ : 10/10/2013
Délégation de service public – Fourrière automobile – Choix du délégataire
MAJ : 10/10/2013
Taxe forfaitaire sur la cession de terrains nus devenus constructibles - Autorisation donnée à la communauté urbaine de Nantes Métropole d'instaurer et de percevoir des taxes
MAJ : 10/10/2013
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Actualisation 2014 du coefficient multiplicateur
MAJ : 10/10/2013
Rapport annuel 2012 de la Commission locale d'accessibilité
MAJ : 10/10/2013
Médiaterre : signature de convention et attribution de subvention
MAJ : 10/10/2013
Inondations catastrophiques à Kindia : attribution d’une subvention
MAJ : 10/10/2013
Politique de soutien au haut niveau amateur
MAJ : 10/10/2013
Attribution d’une subvention à Orvault Sport Football pour la participation de son équipe U17 au championnat National
MAJ : 10/10/2013
Participation de la ville aux charges de fonctionnement de l'école privée Saint Joseph pour les élèves non orvaltais
MAJ : 10/10/2013
Subvention auprès de l'association Diwan Bro naoned2013-2014
MAJ : 10/10/2013
Financement de projets “langues vivantes” et “lecture” au bénéfice des écoles orvaltaises
MAJ : 10/10/2013
Rentrée scolaire 2013-2014
MAJ : 10/10/2013
Vente de places de concert Odyssée Rock 2014
MAJ : 10/10/2013
Tarif de l'accueil périscolaire 2013-2014 : modification
MAJ : 10/10/2013
PEL : Bilan de l’année 2012-2013 et perspectives pour l’année 2013-2014
MAJ : 10/10/2013
Serres orvaltaises – Enquête publique
MAJ : 10/10/2013
Acquisition amiable parcelles CE n°343 rue Stéphane Leduc
MAJ : 10/10/2013
Nantes Métropole Aménagement : Rapport annuel des administrateurs au Conseil municipal
MAJ : 10/10/2013
Tarifs 2013/2014 Secteur culturel - Théâtre de la Gobinière et Pigeonnier
MAJ : 07/08/2013
Tarifs 2013-2014
MAJ : 07/08/2013
Tarifs 2013/2014 Secteur sportif
MAJ : 07/08/2013
Tarifs 2013-2014 Location de matériels
MAJ : 06/08/2013
Tarifs Odyssée 2013-2014
MAJ : 06/08/2013
Tarifs jardins partagés
MAJ : 07/08/2013
Tarifs 2013-2014 : Secteur administration générale
MAJ : 06/08/2013
Tarifs locations de salles
MAJ : 06/08/2013
Convention de mise à disposition du logiciel « Droits de Cités »
MAJ : 07/08/2013
Dénomination de voie – ZAC Bois-Cesbron Ilot C
MAJ : 07/08/2013
Modification des périmètres de protection autour des monuments historiques
MAJ : 07/08/2013
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Handball Club d'Orvault"
MAJ : 07/08/2013
Programme Edukindia : convention avec Coopération Atlantique Guinée 44
MAJ : 07/08/2013
Actualisation de la procédure de remboursement des frais engagés par les agents et les élus à l’occasion des déplacements temporaires
MAJ : 07/08/2013
Mise à jour du régime indemnitaire du cadre d’emplois des infirmiers territoriaux classés en catégorie A
MAJ : 06/08/2013
Plan de mobilité à destination des agents d’Orvault – Délibération modificative
MAJ : 06/08/2013
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 06/08/2013
DSP fourrière automobile – principe d’une gestion déléguée
MAJ : 06/08/2013
Règlement de mise à disposition du matériel municipal
MAJ : 06/08/2013
Règlements applicables aux locations de salles et à l’Odyssée
MAJ : 30/12/2013
Revalorisation des crédits scolaires pour l’année 2013-2014
MAJ : 06/08/2013
Règlements intérieurs des multi accueils et de la crèche
MAJ : 06/08/2013

Dans l'agenda

lun, 11/06/2018 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville
lun, 24/09/2018 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville
lun, 17/12/2018 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville