Vous êtes ici

Archives

Les locaux des archives de la Ville abritent tous les documents produits par les services administratifs, ainsi que quelques fonds privés d'associations ou d'habitants d'Orvault . Les registres paroissiaux du XVIIème siècle sont les premières traces des habitants d'Orvault. Le premier registre de délibération de 1789 acte la naissance de la commune. Mais la plupart des documents sont des archives contemporaines (de 1940 à aujourd’hui).

-A +A

L'état-civil: l'histoire de sa famille

Venez découvrir aux archives de la Ville tous les actes de naissances, mariages et décès des habitants d'Orvault depuis le premier registre paroissial de 1606.

La vie démocratique

Les archives de la Ville sont le reflet de l'administration de la commune depuis sa création.

Les documents d'urbanisme

 Vous recherchez des informations sur votre terrain ou sur votre quartier ?

Orvault en images

Plus de 3000 photographies argentiques sont répertoriées et conservées par la Ville d'Orvault.

FAQ

Quel sont les délais de communicabilité des archives ?

Attention, il existe des restrictions sur la communicabilité de certains documents!

Ces délais sont fixés par le code du patrimoine aux articles L.213-1 et suivants (Loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 - art. 17).

 Les archives publiques sont communicables de plein droit, à l’exception notamment des documents suivant qui sont communicables à l’expiration d’un délai précis :

  •     Les documents contenant des informations mettant en cause la vie privée et la sécurité des personnes, à la sûreté de l’Etat, la défense nationale, et la sécurité publique, sont communicables au bout de 50 ans à partir de la date du document le plus récent.
  •     Les procédures judiciaires, les minutes et répertoires de notaire, ainsi que les registres d’état civil de naissance et de mariages peuvent être communiqués après un délai de 75 ans après la clôture du dossier ou du registre.
  •     L’enregistrement, le recensement et les documents individuels d’enquêtes statistiques peuvent être communiqués après un délai de 75 ans.
  •     Enfin, les dossiers contenant des informations médicales ne peuvent être librement consultés que 120 ans après la date de naissance de l’intéressé, ou 25 ans après le décès de la personne.

Les archives sont consultables sur place, à l'Hôtel de Ville d'Orvault, ou en effectuant une demande par correspondance.

 

Peut-on consulter les archives sur place ?

Nous sommes présents pour vous accueillir aux heures d’ouvertures de la salle de lecture des archives. N'oubliez pas de prendre rendez-vous afin que nous puissions vous accueillir dans les meilleures conditions !

Par téléphone :  02 51 78 32 06   

Vous pourrez consulter, transcrire ou photographier les documents. La circulaire n°14114/3244 du 16 juin 1983 du Ministère de la Culture interdit toute photocopie d’actes d’état-civil.

Sous certaines conditions, une copie des documents peut être réalisée par les Archives municipales (photographie, impression); elle vous sera alors facturée selon les tarifs adoptés par le Conseil municipal.

Attention, l'état du document ou l’état du classement peut empêcher la communication des archives.

 

 

Peut-on demander la copie d’une archive par correspondance ?

Vous pouvez demander une copie par voie postale ou électronique des documents qui vous intéressent.
Cette prestation vous sera facturée selon les tarifs adoptés par le Conseil municipal (

).
Par exemple : la transcription intégrale d’un acte d’état civil sera facturé au temps passé à la transcription.

N’hésitez pas à nous contacter :

  • Par téléphone : 02 51 78 32 06
  • Par voie postale : HÔTEL DE VILLE – 9 RUE MARCEL DENIAU – CS 70616 - 44706 ORVAULT CEDEX
Qui consulter ailleurs ?

D'autres interlocuteurs peuvent vous aider lors de votre recherche sur Orvault.

L'association Culture Loisirs Orvault (CLO) a une section Histoire locale très active. Ses membres, orvaltais et passionnés de l'histoire de leur ville, effectuent des recherches et rédigent des ouvrages documentés.
site internet du CLO
Josée Guillaud 02.40.94.74.58
Yves Bréhéret : 02 40 63 71 45

 

Les Archives départementales de Loire-Atlantique proposent sur leur site internet ou sur place de consulter des documents sur Orvault, et sur les communes voisines. Des fiches pratiques et des ateliers permettent d'améliorer sa méthodologie de recherche.

Site internet des Archives départementales

Les Archives régionales concentrent les documents produits ou reçus par les services de la Région (documents postérieurs pour la plupart à 1982). Ce sont des sources sur des sujets très étendus : de l´histoire de l´institution régionale à l'histoire locale en passant par la vie politique.

Site internet des Archives régionales

Contact

Hôtel de Ville
9 rue Marcel Deniau

gdi@mairie-orvault.fr
Tél. : 02 51 78 32 06

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, sur RDV. 

Offrez-vous un petit voyage dans le temps à Orvault

Histoire de la Ville

Archives départementales

Une partie des archives de l'état civil, des délibérations, ou du cadastre sont consultables en ligne, gratuitement, sur le site des Archives départementales, Fonds d'archives numérisés.